Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Bascule Digital est une agence de SEO / SEA, basée à Marseille.

Capital de la société par actions simplifiée Bascule Digital : 5 000 €

Siret : 924 957 269 00013

Directeur de la publication du site https://bascule-digital.com/ : Hugo Lieutaud

Bascule Digital
25 avenue Pasteur 13007
13007 Marseille

Le site https://bascule-digital.com/ est hébergé par OVH.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Préambule

Les présentes conditions s’appliquent à l’intégralité du site https://bascule-digital.com/ mais également à l’ensemble des sous-domaines et domaines appartenant à la société Bascule Digital.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, sa structure, ses images, vidéos, sons et tout autre élément le composant sont , sauf mention contraire, la propriété de la société Bascule Digital.

Toute représentation totale ou partielle des éléments constituant ce site web, sans l’autorisation express du représentant légal de la société Bascule Digital constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des marques et logos de la société Bascule Digital, sans l’autorisation de son représentant légal Hugo Lieutaud, constitue également une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Le directeur de publication et la société Bascule Digital ne peuvent voir leur responsabilité engagée pour un préjudice né de l’interprétation d’éléments et d’information figurant sur les sites de la société Bascule Digital.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies depuis les sites de la société Bascule Digital sont, uniquement, volontairement transmises par les utilisateurs qui demandent à être contactés par les professionnels de l’agence Bascule Digital. Le traitement de ces données ne doit donc pas faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés

Les informations recueillies par le biais de l’un de nos formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par notre agence pour faciliter les échanges avec les prospects et clients de la société.
Elles sont destinées à tout gérant/employé de l’agence susceptible d’avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.

Aucune adresse IP n’est collecté lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site Internet.

Toutes ces données ne sont pas transmises à des tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :

Bascule Digital
25 avenue Pasteur 13007
13007 Marseille

La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://bascule-digital.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Cookie, analytics et statistiques

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